Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Mouilleau (Clovis
/
TRESOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRESOR
M. Mouilleau (Clovis, Alcide)

Numéro de dépôt :
924388
Date de dépôt :
16/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRESOR

Déposée le 16 mai 1975 par monsieur Mouilleau (Clovis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRESOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Mouilleau (Clovis domicilié(e) Le Clos du Merceron, Saint-Jean-des-Monts (Vendée). - France.

La marque TRESOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TRESOR est expirée depuis le 16 mai 1985.

Mouilleau (Clovis a également déposé les autres marques suivantes : PAIN COMPLET DES VEGETAUX PLUS VOUS LEUR EN DONNEZ PLUS ILS SERONT BEAUX , OR BRUN , OR BRUN , PAIN COMPLET DES VEGETAUX PLUS VOUS LEUR EN DONNEZ PLUS ILS SERONT BEAUX.


M. Mouilleau (Clovis, Alcide) - Le Clos du Merceron, Saint-Jean-des-Monts (Vendée). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-461

Engrais.